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Le site Missegle est doté du système de sécurité 3D SECURE. Ce dispositif consiste en la mise en place d'un contrôle supplémentaire au moment du paiement en ligne.
Le client validera son paiement en saisissant une donnée secrète que lui aura fourni sa banque.
Si vous avez des difficultés à valider cette étape vous pouvez nous contacter au 05 63 51 09 86
Pour votre sécurité, nous utilisons Cyberplus Paiement, la solution de paiement de notre banque, Banque Populaire. Nous acceptons les cartes bancaires ci-dessous.
Consultez nos Infos Sécurité - Conditions générales de vente.
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GARANTIE DE SATISFACTION TOTALE
Pour vous, j’ai choisi les matières les plus nobles et j’ai élaboré et contrôlé tous ces modèles.
Vous bénéficiez d’une garantie totale.
Si, malgré tous mes soins, un ouvrage ne correspondait pas à votre attente, je m’engage à vous l’échanger ou à vous le rembourser. Myriam Joly
 
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Acces rapide
Accès rapide :
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Conditions de vente
| • Identification |
| Raison sociale |
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MISSEGLE |
| Statut juridique et capital social |
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SARL au capital de 7.622,00 € |
| Nom responsable |
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JOLY |
| Prénom responsable |
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Myriam |
| Siège social |
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Lafontasse |
| Code postal |
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81100 |
| Ville |
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BURLATS |
| Pays |
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FRANCE |
| Téléphone |
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05.63.51.09.86 |
| E-mail |
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contact@missegle.com |
| Site web |
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http://www.missegle.com |
| Horaires d'ouverture |
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9h00 - 12h00 / 14h00 - 18h30 |
| Siret |
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401 814 785 00028 |
| Code APE/NA |
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4676Z |
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, des produits proposés sur son site Internet www.missegle.com En conséquence, le fait pour toute personne commandant un produit proposé à la vente sur le site Internet de l'entreprise Missegle, emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant : France métropolitaine et Corse.
L'entreprise Missegle se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
2. Prix
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de www.missegle.com, indiqués en Euros, et sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur.
Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement définitif de la commande par l'Acheteur.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par Missegle à tout moment.
3. Caractéristiques des produits - Disponibilité
Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site de www.Missegle.com, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander.
L'Acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site internet de Missegle : pulls, chemises, chaussettes...
Les offres présentées par Missegle sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies et graphismes des catalogues et des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur.
4. Commande
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
A partir du moment où l'Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l'icône " Valider la commande ", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.
La commande de l'Acheteur devra être confirmée par Missegle, par courrier électronique.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'Acheteur de la confirmation de la commande par Missegle, et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.
Délai de rétractation :
Vous disposez d’un délai légal de 7 jours pour annuler votre commande par lettre recommandée avec avis de reception.
Passé ce délai toute commande sera considérée comme ferme et définitive et ne pourra en aucun cas être annulée. Un retard de livraison ne peut entraîner l’annulation de la vente ou donner lieu à un versement de dommages et intérêts.
5. Paiement du prix
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par Missegle au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque lors de sa réception.
Toutes les commandes sont payables en Euros.
Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : carte bancaire (carte bleue, Mastercard, Visa) et chèque bancaire ou postal, mandat-poste.
L'Acheteur garantit à Missegle qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande.
Missegle se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur, ou en cas d'incident de paiement.
Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
Missegle se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité un justificatif de domicile et de débit de la carte bancaire de l'Acheteur, pour tout paiement par carte bancaire.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.
6. Choix des produits
L'Acheteur ayant pris connaissance des produits commercialisés par Missegle et de leurs caractéristiques, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'ils les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande.
7. Livraison et réception
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande, en France métropolitaine.
Pour permettre d'expédier à l'Acheteur les produits commandés, Missegle a choisi de travailler avec la POSTE et ce afin de réduire les temps de transport entre la commande et la livraison des produits commandés.
En cas de disponibilité partielle des articles, Missegle pourra être amené à scinder les commandes. Ainsi les articles disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres articles seront disponibles.
L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur.
L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.
Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :
- d'appliquer la procédure Collissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste.
- de signaler ces incidents à Missegle par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse indiquée au paragraphe 1 , dans un délai de 7 jours à compter du refus de la marchandise par l'Acheteur, et ce en exposant les dites réclamations ou réserves.
Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.
8. Problèmes de qualité ou de conformité
En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l'Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 15 jours à compter de la signature du bordereau de distribution.
Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse indiquée au paragraphe 1, et doivent comporter : les coordonnées de l'Acheteur, les références du produit, les motifs de la réclamation.
Les produits retournés par l'Acheteur devront l'être dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception de celui ci, accompagné de la facture.
A défaut, Missegle ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés.
Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Missegle dans son état et emballage d'origine et comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires.
Tous risques liés au retour du produit et ainsi que les frais de port sont à la charge de l'Acheteur.
Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les Produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
9. Délais
La POSTE permet une livraison dans un délai moyen de quarante-huit heures en France métropolitaine au départ du dépôt de Missegle.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'Acheteur.
En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L 121.20.3 du Code de la Consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.
Faute de livraison à l'expiration de ce délai de 30 jours, l'Acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande. Les sommes versées par l'Acheteur lui seront alors restituées sans délais et au plus tard dans les trente jours, à l'exclusion de toute autre indemnisation.
10. Disponibilité des produits
En cas d'indisponibilité du produit commandé, Missegle informera l'Acheteur au plus tôt.
Conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation, Missegle pourra dans ce cas fournir un produit d'une qualité et d'un prix équivalent.
A défaut, l'Acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versées.
11. Droit de Rétractation
Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour échange ou remboursement.
Les produits doivent impérativement être retournés à Missegle dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés et non déballés.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
12. Conditions générales de remboursement
Tout remboursement à la charge de Missegle sera effectué par chèque.
Par le fait même de présenter le chèque à l'encaissement, le consommateur s'engage sur l'honneur à ne pas formuler de contestation ou d'opposition auprès de sa banque ou autre, à la transaction concernée par le remboursement, et s'engage à ne pas le faire dans un délai d'un an suivant la date de présentation du chèque.
Le consommateur reconnaît avoir connaissance que tout manquement à cette obligation l'exposerait à retrocession de la somme indûment perçue, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient lui être réclamés par Missegle.
13. Réserve de propriété
Missegle conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
14. Garantie
Vous avez une garantie totale.
Si un produit ne vous satisfait pas, il vous sera échangé ou remboursé. vous devez pour cela le retourner à MISSEGLE avec la facture d'un achat et un mot précisant votre souhait par rapport à celui-ci.
Dans le cas d'un produit défectueux ou d'un erreur de livraison, Misségle vous adressera une poche affranchie pour le retour de l'article en question et dès réception un produits en remplacement.
15. Photos des produits
Les visuels des produits et les descriptifs sont non contractuels.
Les images (photos des produits) restent la propriété de leurs auteurs. Si vous souhaitez plus d'infos sur un produit, n'hésitez pas à nous contacter.
Le graphisme et les images du site Missegle restent la propriété de Missegle, soumis au Copyright. Toute utilisation sans autorisation strictement interdite, sous peine de poursuites.
16. Informatique et Libertés
Les informations collectées par Missegle lors de toute commande de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par Missegle et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"), l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant, Pour l'exercer, adressez vous à Missegle Lafontasse 81100 BURLATS. Par l'intermédiaire de Missegle, l'Acheteur peut être amené à recevoir des propositions commerciales ou être informé des offres de Missegle. Si l'Acheteur ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer Missegle par courrier à :
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